ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE: LANGUES ET CULTURES R√ČGIONALES

Le Bulletin officiel de l’√©ducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : d√©crets, arr√™t√©s, notes de service, etc. La mise en place de mesures minist√©rielles et les op√©rations annuelles de gestion font l’objet de textes r√©glementaires publi√©s dans des BO sp√©ciaux.
“Enseignements primaire et secondaire.Langues et cultures r√©gionales.Cadre applicable et promotion de leur enseignement.”

Texte adress√© aux recteurs et rectrices d’acad√©mie ; aux inspecteurs et inspectrices d’acad√©mie-directeurs et directrices acad√©miques des services de l’√©ducation nationale ; aux inspecteurs et inspectrices d’acad√©mie-inspecteurs et inspectrices p√©dagogiques r√©gionaux ; aux inspecteurs et inspectrices de l’√©ducation nationale ; aux cheffes et chefs d’√©tablissement du second degr√© ; aux directeurs et directrices d’√©cole ; aux professeures et professeurs

L’article 2 de la Constitution pr√©voit que ¬ę la langue de la R√©publique est le fran√ßais ¬Ľ. Introduit par la loi constitutionnelle no 2008‚ÄĎ724 du 23 juillet 2008 portant modernisation des institutions de la Ve R√©publique, l’article 75‚ÄĎ1 dispose que ¬ę les langues r√©gionales appartiennent au patrimoine de la France ¬Ľ. A ainsi √©t√© confirm√©e la volont√© institutionnelle d’Ňďuvrer pour la pr√©servation et la valorisation des langues r√©gionales.

L’article L. 312‚ÄĎ10 du Code de l’√©ducation pr√©cise que, ¬ę les langues et cultures r√©gionales appartenant au patrimoine de la France, leur enseignement est favoris√© prioritairement dans les r√©gions o√Ļ elles sont en usage ¬Ľ et que ¬ę cet enseignement peut √™tre dispens√© tout au long de la scolarit√© ¬Ľ. Ce m√™me article indique que l’enseignement facultatif de langue et culture r√©gionales peut prendre deux formes : un enseignement de la langue et de la culture r√©gionales, ou un enseignement bilingue en langue fran√ßaise et en langue r√©gionale.

La loi no 2021-641 du 21 mai 2021 relative √† la protection patrimoniale des langues r√©gionales et √† leur promotion conforte l’enseignement des langues r√©gionales tout au long du parcours scolaire de l’√©l√®ve, dans le premier et le second degr√©, en son article 7 : l’introduction de l’article L. 312‚ÄĎ11‚ÄĎ2 dans le Code de l’√©ducation pr√©cise ainsi que ¬ę la langue r√©gionale est une mati√®re enseign√©e dans le cadre de l’horaire normal des √©coles maternelles et √©l√©mentaires, des coll√®ges et des lyc√©es sur tout ou partie des territoires concern√©s, dans le but de proposer l’enseignement de la langue r√©gionale √† tous les √©l√®ves. ¬Ľ

Cet enseignement s’applique au basque, au breton, au catalan, au corse, au cr√©ole, au gallo, √† l’occitan-langue d’oc, aux langues r√©gionales d’Alsace, aux langues r√©gionales des pays mosellans, au francoproven√ßal, au flamand occidental, au picard, au tahitien, aux langues m√©lan√©siennes (drehu, nengone, paic√ģ, aji√ę), au wallisien, au futunien, au kibushi et au shimaor√©. L’int√©gration de ces deux derni√®res langues mahoraises est rendue possible √† la suite de l’abrogation de l’article L. 372‚ÄĎ1 du Code de l’√©ducation par l’article 5 de la loi du 21 mai 2021.

La pr√©sente circulaire a pour objet d’expliciter le cadre applicable √† l’enseignement des langues vivantes r√©gionales dans le respect de la d√©cision no 2021‚ÄĎ818 DC du 21 mai 2021 du Conseil constitutionnel, qui consid√®re notamment que, ¬ę si, pour concourir √† la protection et √† la promotion des langues r√©gionales, leur enseignement peut √™tre pr√©vu dans les √©tablissements qui assurent le service public de l’enseignement ou sont associ√©s √† celui-ci, c’est √† la condition de respecter les exigences pr√©cit√©es de l’article 2 de la Constitution ¬Ľ.
I. Un cadre l√©gislatif et r√©glementaire propice √† l’enseignement des langues et cultures r√©gionales

Depuis la circulaire n¬į 2001‚ÄĎ166 du 5 septembre 2001, texte de r√©f√©rence qui a constitu√© un jalon important pour la place faite par l’√Čcole aux langues et cultures r√©gionales, et la circulaire associ√©e n¬į 2001‚ÄĎ167 du 5 septembre 2001 sur l’enseignement bilingue √† parit√© horaire modifi√©e par la circulaire n¬į 2003‚ÄĎ090 du 5 juin 2003, l’√©ducation nationale a poursuivi ses efforts pour d√©velopper l’apprentissage des langues vivantes r√©gionales et la connaissance des cultures qu’elles portent, contribuant ainsi √† transmettre un patrimoine national qu’il convient de conna√ģtre, de pr√©server, d’interroger et de faire vivre.

Ce d√©veloppement est men√© d’une part dans le cadre plus large de la politique nationale en faveur de l’apprentissage des langues vivantes dans leur diversit√©, et d’autre part dans le respect de la sp√©cificit√© des dispositifs d’enseignement des langues vivantes r√©gionales, dont les modalit√©s sont d√©finies, selon les termes de l’article L. 312‚ÄĎ10 du Code de l’√©ducation, par voie de convention entre l’√Čtat et les collectivit√©s territoriales o√Ļ ces langues sont en usage.

Par ailleurs, dans un souci de continuit√© des parcours linguistiques, la loi no 2015-991 du 7 ao√Ľt 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la R√©publique a modifi√© l’article L. 212‚ÄĎ8 du Code de l’√©ducation pour faciliter l’inscription des √©l√®ves r√©sidant dans une commune dont les √©coles ne proposent pas un enseignement de langues r√©gionales dans une √©cole d’une autre commune dispensant cet enseignement, sous r√©serve de l’existence de places disponibles.

L’enseignement des langues et cultures r√©gionales favorise la prise en compte de la continuit√© entre l’environnement familial et social et le syst√®me √©ducatif, contribuant √† l’int√©gration de chacun dans le tissu social de proximit√©. √Ä cet effet, l’article 34 de la loi no 2019‚ÄĎ791 du 26 juillet 2019 pour une √Čcole de la confiance permet, par la modification de l’article L. 442‚ÄĎ5‚ÄĎ1 du Code de l’√©ducation, ¬ę la scolarisation des enfants dans les √©tablissements priv√©s du premier degr√© sous contrat d’association dispensant un enseignement de langue r√©gionale au sens du 2¬į de l’article L. 312‚ÄĎ10 ¬Ľ lorsque la commune de r√©sidence ne dispose pas d’√©cole dispensant un enseignement de langue r√©gionale. Par ailleurs, l’article 6 de la loi no 2021‚ÄĎ641 du 21 mai 2021 relative √† la protection patrimoniale des langues r√©gionales et √† leur promotion oblige les communes de r√©sidence qui ne disposent pas d’√©coles bilingues √† contribuer aux frais de scolarit√© des √©l√®ves concern√©s dans les √©coles priv√©es sous contrat proposant un enseignement bilingue.

L’article 38 de la loi pour une √Čcole de la confiance renforce le cadre juridique de l’exp√©rimentation p√©dagogique en modifiant l’article L. 314‚ÄĎ2 du Code de l’√©ducation, qui pr√©cise que ces exp√©rimentations peuvent porter sur l’enseignement dans une langue √©trang√®re ou r√©gionale.

Le rapport annex√© √† la loi du 8 juillet 2013 reconna√ģt le caract√®re b√©n√©fique pour la r√©ussite des √©l√®ves de l’apprentissage pr√©coce des langues vivantes r√©gionales et encourage la fr√©quentation d’Ňďuvres et de ressources p√©dagogiques en langue r√©gionale d√®s l’√©cole primaire pour favoriser le plus t√īt possible une exposition r√©guli√®re √† la langue. La loi a √©galement modifi√© l’article L. 216‚ÄĎ1 du Code de l’√©ducation pour pr√©ciser que les activit√©s √©ducatives, sportives et culturelles compl√©mentaires organis√©es par les collectivit√©s territoriales dans les √©tablissements scolaires pendant leurs heures d’ouverture peuvent porter sur la connaissance des langues et des cultures r√©gionales.

En outre, la possibilit√© jusqu’ici r√©serv√©e aux enseignants du premier degr√© de recourir ponctuellement aux langues et aux cultures r√©gionales d√®s lors qu’ils en tirent profit pour leur enseignement est √©tendue aux enseignants du second degr√©, dans l’ensemble des disciplines (article L. 312‚ÄĎ11 du m√™me Code). Ils peuvent √©galement s’appuyer sur des √©l√©ments de la culture r√©gionale pour favoriser l’acquisition du socle commun de connaissances, de comp√©tences et de culture et des programmes scolaires.

Les bilans et √©valuations r√©alis√©s dans les diff√©rentes r√©gions concern√©es ont confirm√© l’int√©r√™t √©ducatif d’un bilinguisme fran√ßais-langue r√©gionale ; c’est pourquoi les ouvertures de classes bilingues √† l’√©cole sont d√©velopp√©es et les sections existantes en coll√®ge et lyc√©e sont consolid√©es et √©tendues.
II. Promouvoir l’enseignement des langues et cultures r√©gionales tout au long de la scolarit√©

Les langues vivantes r√©gionales sont enseign√©es sur l’ensemble du parcours scolaire selon des modalit√©s p√©dagogiques diversifi√©es qui permettent, conform√©ment √† l’article L. 312‚ÄĎ11‚ÄĎ2 du Code de l’√©ducation, de proposer, dans le cadre de l’horaire normal, l’enseignement de cette discipline au plus grand nombre d’√©l√®ves dans les territoires concern√©s. Elles sont consid√©r√©es comme partie int√©grante de la politique de d√©veloppement des langues engag√©e par le minist√®re charg√© de l’√©ducation nationale √† travers le plan langues, dont l’objectif est d’am√©liorer la ma√ģtrise des langues par les jeunes Fran√ßais, d’assurer la continuit√© et la coh√©rence de leur parcours linguistique et d’encourager la diversit√© linguistique, en particulier dans le premier degr√©. Cette diversit√© linguistique englobe les langues vivantes √©trang√®res, les langues vivantes r√©gionales et les langues anciennes.

Les mesures prises concernant les langues r√©gionales sont donc associ√©es autant que possible aux actions r√©alis√©es dans le cadre du plan langues. L’apprentissage des langues concourt √† l’ouverture culturelle des √©l√®ves, favorise leur mobilit√© et leur insertion professionnelle, et d√©veloppe leur conscience civique.

Les programmes de langues vivantes, d√©sormais communs √† toutes les langues, √©trang√®res et r√©gionales, √† chaque niveau d’enseignement, et r√©dig√©s par cycle, proposent pour chacun d’eux des th√©matiques culturelles partag√©es par toutes les langues vivantes enseign√©es, qui permettent des projets p√©dagogiques coh√©rents, des travaux transversaux et des comparaisons entre langues et cultures.

Les programmes de langues vivantes sont adoss√©s au cadre europ√©en commun de r√©f√©rence pour les langues (CECRL) pour ce qui est des niveaux de comp√©tence √† atteindre par les √©l√®ves dans les diff√©rentes activit√©s langagi√®res : le niveau minimal A1 est attendu pour les activit√©s de r√©ception et production orale durant le cycle 2 ; au moins le niveau A1 dans les cinq activit√©s √† la fin du cycle 3 ; en fin de cycle 4, pour la langue vivante 1, au moins le niveau A2 dans les cinq activit√©s et B1 dans plusieurs d’entre elles, et pour la langue vivante 2, le niveau A2 est attendu dans au moins deux activit√©s langagi√®res ; √† la fin du cycle terminal, pour la LVB et la LVC au moins le niveau B1 est attendu dans les cinq activit√©s langagi√®res. Les niveaux attendus pour les enseignements communs et facultatifs ne s’appliquent pas aux parcours bilingues, parcours linguistiques sp√©cifiques dont les objectifs sont sup√©rieurs en raison d’un apprentissage renforc√© de la langue √©tudi√©e et de l’utilisation de cette langue dans diff√©rents domaines d’enseignement. Ainsi, en section bilingue, les niveaux de comp√©tence attendus sont les suivants : au moins le niveau A2 dans toutes les activit√©s langagi√®res et B1 dans plusieurs d’entre elles √† la fin du cycle 3 ; au moins le niveau B1 dans toutes les activit√©s langagi√®res et le niveau B2 dans plusieurs d’entre elles en fin de cycle 4 ; au moins le niveau B2 dans toutes les activit√©s langagi√®res et C1 dans plusieurs d’entre elles √† la fin du lyc√©e.

√Ä l’√©cole √©l√©mentaire, l’avancement d’une ann√©e du d√©but de l’apprentissage d’une langue vivante, d√®s le cours pr√©paratoire, pour tous les √©l√®ves, concerne √©galement les langues vivantes r√©gionales. Ainsi, durant les classes de l’√©cole √©l√©mentaire, une langue r√©gionale peut √™tre enseign√©e sur tout ou partie de l’horaire normal d√©volu aux langues vivantes. L’enseignement de la langue r√©gionale est √©ventuellement renforc√©, selon le projet d’√©cole, par la conduite d’activit√©s en langue r√©gionale dans diff√©rents domaines d’apprentissage. Cet apprentissage peut en outre √™tre pr√©c√©d√© par des actions de sensibilisation et d’initiation √† l’√©cole maternelle, sous la conduite d’un enseignant et/ou d’un intervenant ext√©rieur. Enfin, le temps p√©riscolaire, notamment dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, constitue un levier de continuit√© privil√©gi√© pour la pratique et la d√©couverte des langues r√©gionales √† travers des activit√©s ludiques, culturelles, artistiques et sportives pouvant √™tre men√©es en langue, et anim√©es par des locuteurs av√©r√©s.

Le coll√®ge offre un cadre favorable √† un enseignement structur√© des langues et cultures r√©gionales, comme le pr√©cise l’arr√™t√© du 16 juin 2017 modifiant l’arr√™t√© du 19 mai 2015 relatif √† l’organisation des enseignements dans les classes de coll√®ge (hors sections bilingues). Au cycle 4 (classes de cinqui√®me, quatri√®me et troisi√®me), les √©l√®ves peuvent choisir une langue vivante r√©gionale au titre de l’enseignement d’une deuxi√®me langue vivante. Les √©l√®ves peuvent √©galement, lorsque l’√©tablissement le propose, suivre l’apprentissage d’une deuxi√®me langue vivante √©trang√®re ou r√©gionale d√®s la classe de sixi√®me (dispositif bilangue). L’enseignement des deux langues vivantes en sixi√®me se fait alors dans la limite de six heures hebdomadaires. En classe de sixi√®me et au cycle 4, les √©l√®ves peuvent en outre suivre un enseignement facultatif de langue et culture r√©gionale dans la limite de deux heures hebdomadaires. Hors sections bilingues, un enseignement commun ou compl√©mentaire peut, √† chaque niveau du coll√®ge, √™tre dispens√© pour partie en langue vivante √©trang√®re ou r√©gionale conform√©ment aux horaires en vigueur (dispositif des disciplines non linguistiques, DNL). Enfin, les enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI) sont propices √† des projets traitant des langues et des cultures r√©gionales ou les incluant, qui prennent par exemple en compte le patrimoine et la vie culturelle locale, ou encore l’√©conomie et les √©changes √† l’√©chelle de l’aire de diffusion d’une langue vivante r√©gionale, qui peut √™tre √©tendue.

Dans toutes les formes qu’elle prend, l’√©tude d’une langue vivante r√©gionale am√®ne les √©l√®ves √† op√©rer des rapprochements avec la langue fran√ßaise et participe ainsi √† une meilleure ma√ģtrise de celle-ci. Les langues r√©gionales Ňďuvrent, dans l’enseignement primaire comme au coll√®ge et √† l’instar des autres disciplines, √† une meilleure ma√ģtrise des enseignements fondamentaux.

Les modalit√©s de passation et d’attribution du dipl√īme national du brevet, telles que d√©finies par l’article 12 de l’arr√™t√© du 31 d√©cembre 2015, contribuent √† valoriser l’enseignement des langues et des cultures r√©gionales. L’enseignement de compl√©ment de langue vivante r√©gionale est valoris√© par des points suppl√©mentaires obtenus si le candidat a atteint (dix points) ou d√©pass√© (vingt points) les objectifs d’apprentissage du cycle, √† savoir le niveau A2 du CECRL dans au moins deux activit√©s langagi√®res. Les candidats ont la possibilit√© de demander l’inscription d’une mention ¬ę langue r√©gionale ¬Ľ, suivie de la d√©signation de la langue concern√©e, sur le dipl√īme national du brevet ; cette mention y est inscrite s’ils ont obtenu la validation du niveau A2 du CECRL pour cette langue.

Le lycée général et technologique permet aux élèves de poursuivre leur parcours en langues et cultures régionales selon une offre diversifiée.

En classe de seconde et dans le cycle terminal du lyc√©e g√©n√©ral et technologique, les √©l√®ves peuvent choisir une langue vivante r√©gionale en tant qu’enseignement commun au titre de la langue vivante B (LVB). Dans la voie g√©n√©rale et dans la voie technologique en s√©rie sciences et technologies de l’h√ītellerie et de la restauration (STHR), ils peuvent choisir une langue r√©gionale en tant qu’enseignement optionnel, au titre de la langue vivante C (LVC). Les langues vivantes r√©gionales sont prises en compte dans l’√©valuation de l’examen du baccalaur√©at dans le cadre du contr√īle continu qui est √©tabli √† partir des moyennes annuelles des moyennes renseign√©es dans le livret scolaire. Dans tous les cas, les langues r√©gionales b√©n√©ficient du r√©gime commun pr√©vu pour l’√©valuation des enseignements au baccalaur√©at. Le choix de la LVB ou de la LVC au baccalaur√©at s’effectue lors de l’inscription √† l’examen. Si la langue vivante r√©gionale est choisie au titre de la LVB dans les enseignements communs, le coefficient affect√© est 6 pour les deux ann√©es du cycle terminal (article 1er de l’arr√™t√© du 16 juillet 2018 modifi√© relatif aux modalit√©s d’organisation du contr√īle continu pour l’√©valuation des enseignements dispens√©s dans les classes conduisant au baccalaur√©at g√©n√©ral et au baccalaur√©at technologique). Si la langue r√©gionale est choisie au titre de la LVC comme enseignement optionnel, le coefficient affect√© est 4 pour les deux ann√©es du cycle terminal (article 2‚ÄĎ1 de l’arr√™t√© du 16 juillet 2018 relatif aux √©preuves du baccalaur√©at g√©n√©ral √† compter de la session 2021). Dans ce cas, comme pour tous les enseignements optionnels, la langue r√©gionale choisie √† ce titre verra son coefficient 4 s’ajouter √† la somme globale du coefficient 100 du baccalaur√©at.

Une attestation de langues vivantes est d√©livr√©e √† la fin du cycle terminal √† tous les candidats au baccalaur√©at g√©n√©ral et technologique pour les langues vivantes A et B pr√©sent√©es √† l’examen (arr√™t√© du 3 novembre 2020 relatif √† la d√©livrance d’une attestation de langues vivantes √† la fin du cycle terminal √† compter de la session 2021 du baccalaur√©at g√©n√©ral et technologique). Cette attestation vise √† situer le niveau du candidat dans chacune de ces langues au regard du cadre europ√©en commun de r√©f√©rence pour les langues (CECRL). Elle concerne donc √©galement les √©l√®ves ayant choisi une langue r√©gionale au titre de la LVB, qui peuvent ainsi valoriser leur niveau atteint.
L’enseignement de sp√©cialit√© langues, litt√©ratures et cultures √©trang√®res et r√©gionales (LLCER) est ouvert aux langues r√©gionales qui font l’objet d’un programme officiel, √† l’instar des langues vivantes √©trang√®res. Il est alors √©valu√© soit en contr√īle continu √† hauteur d’un coefficient 8 si les √©l√®ves ne le suivent qu’en premi√®re (article 2 de l’arr√™t√© du 16 juillet 2018 relatif aux √©preuves du baccalaur√©at g√©n√©ral √† compter de la session 2021), soit par une √©preuve terminale dot√©e d’un coefficient 16 s’ils le poursuivent en terminale (article 1er de l’arr√™t√© du 16 juillet 2018 relatif aux √©preuves du baccalaur√©at g√©n√©ral √† compter de la session 2021). L’enseignement de sp√©cialit√© est destin√© naturellement aux √©l√®ves ayant suivi un parcours bilingue, mais non exclusivement. Cet enseignement dispens√© sur des horaires importants (4 h en premi√®re, 6 h en terminale) vise √† exercer les √©l√®ves √† une r√©flexion de plus en plus autonome et √† une pratique soutenue de la langue r√©gionale. Il fournit les premiers outils permettant de pr√©parer aux d√©marches de recherche, d’analyse et de r√©flexion utilis√©es dans tous les enseignements universitaires et offre une formation pr√©cise et riche aux √©tudiants qui se destinent, par exemple mais non exclusivement, √† l’enseignement des langues r√©gionales dans le premier comme dans le second degr√©.
La place des langues r√©gionales dans les enseignements est √©galement renforc√©e par l’accent mis au lyc√©e sur l’enseignement des disciplines non linguistiques en langue vivante √©trang√®re ou r√©gionale. L’article 6 de l’arr√™t√© du 20 d√©cembre 2018 modifi√©, relatif aux conditions d’attribution de l’indication section europ√©enne ou section de langue orientale (Selo) et de l’indication ¬ę discipline non linguistique ¬Ľ ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante (DNL) sur les dipl√īmes du baccalaur√©at g√©n√©ral et du baccalaur√©at technologique, pr√©voit ainsi que, hors des sections europ√©ennes ou de langue orientale, les disciplines dites non linguistiques (DNL) peuvent √™tre dispens√©es en partie en langue vivante, √©trang√®re ou r√©gionale, conform√©ment aux horaires et aux programmes en vigueur dans les classes consid√©r√©es. Ces enseignements, qui se sont d√©velopp√©s dans les dix derni√®res ann√©es, permettent une pratique fluide de la langue r√©gionale et consolident les aptitudes des √©l√®ves √† ma√ģtriser la richesse des cultures abord√©es.
Afin de renforcer l’offre linguistique en langues vivantes r√©gionales au lyc√©e, le centre national d’enseignement √† distance (Cned) d√©veloppe, d√®s la rentr√©e scolaire 2021, des parcours d’enseignement √† distance dans quatre langues r√©gionales au titre de la LVC : en basque, breton, corse et occitan-langue d’oc. Cette offre compl√©mentaire vise √† faciliter l’acc√®s √† l’enseignement de ces langues sur l’ensemble du territoire national, sans remettre en cause l’implantation des enseignements dans les acad√©mies. Elle assure une large diffusion de ces langues, permet de garantir la continuit√© de parcours pour tous les √©l√®ves et de r√©pondre √† une demande g√©ographiquement dispers√©e au sein des acad√©mies.

Pour ce qui concerne le baccalaur√©at professionnel, les langues r√©gionales peuvent √™tre choisies au titre de l’enseignement g√©n√©ral de LVB pour les sp√©cialit√©s concern√©es ou au titre d’un enseignement facultatif de langue vivante, de m√™me que dans certaines sp√©cialit√©s du CAP, du brevet professionnel et du brevet des m√©tiers d’art quand le r√®glement d’examen pr√©voit une langue vivante. L’enseignement de la langue r√©gionale peut √™tre √©ventuellement renforc√© par l’enseignement de disciplines non linguistiques en partie en langue vivante r√©gionale conform√©ment aux horaires et aux programmes en vigueur dans les classes consid√©r√©es.

Sur l’ensemble des classes du coll√®ge, dans le prolongement de l’√©cole primaire et pour en assurer la continuit√©, des sections bilingues de langues r√©gionales proposent un enseignement renforc√© de la langue r√©gionale d’une dur√©e hebdomadaire d’au moins trois heures et un enseignement partiellement en langue r√©gionale dans une ou plusieurs autres disciplines dans le respect des dispositions de l’arr√™t√© du 12 mai 2003.

Ces sections permettent une intensification de la pratique de la langue r√©gionale d√©j√† acquise √† l’√©cole et l’approfondissement de la culture propre √† l’aire de diffusion de la langue dans ses diverses composantes litt√©raires, historiques, g√©ographiques et artistiques. Leur fonctionnement s’inscrit dans le cadre du projet d’√©tablissement. Elles s’adressent en priorit√© aux √©l√®ves ayant d√©j√† suivi un cursus bilingue mais peuvent √™tre ouvertes sous certaines conditions √† d’autres √©l√®ves, qui auront au pr√©alable fait la preuve des comp√©tences linguistiques n√©cessaires √† leur admission dans ces sections.

Au lyc√©e, les enseignements bilingues suivis dans les sections langues r√©gionales de coll√®ge se poursuivent selon des modalit√©s similaires. Ils correspondent √† la volont√© commune de d√©velopper le plurilinguisme au lyc√©e, pour ses apports culturels et cognitifs. L’objectif vis√© est de permettre aux √©l√®ves d’atteindre un niveau d’utilisateur exp√©riment√© √† l’issue de leur scolarit√© secondaire, selon la terminologie du CECRL. Les √©l√®ves ayant suivi ce cursus bilingue peuvent pr√©senter au baccalaur√©at des √©preuves en langue r√©gionale et b√©n√©ficient dans ce cadre d’une mention rendant compte de cette formation particuli√®re.
III. Renforcer l’enseignement des langues r√©gionales pour les √©l√®ves int√©ress√©s dans le cadre du bilinguisme

Parce que les langues r√©gionales font partie du patrimoine linguistique de la France, le minist√®re m√®ne une action r√©solue en faveur de l’enseignement bilingue en fran√ßais et en langue r√©gionale pour les √©l√®ves et les familles qui aspirent √† la ma√ģtrise √©quivalente des deux langues.

L’enseignement de la langue r√©gionale dispens√© sous la forme bilingue fran√ßais-langue r√©gionale contribue au d√©veloppement des capacit√©s intellectuelles, linguistiques et culturelles des √©l√®ves sans pr√©judice de l’objectif final d’une bonne ma√ģtrise de chacune des deux langues √©tudi√©es. Tout en permettant la transmission des langues r√©gionales, cet enseignement conforte l’apprentissage du fran√ßais et pr√©pare les √©l√®ves √† l’apprentissage d’autres langues. Cette modalit√© d’apprentissage sp√©cifique est explicitement mentionn√©e comme l’une des deux formes de l’enseignement de langue et culture r√©gionales par l’article L. 312‚ÄĎ10 du Code de l’√©ducation. Avec l’enseignement bilingue, la langue r√©gionale n’est plus seulement la langue enseign√©e mais devient langue d’enseignement d’autres disciplines.

Les classes bilingues fran√ßais-langue r√©gionale peuvent proposer d√®s la petite section de maternelle un cursus sp√©cifique intensif, dans lequel la langue r√©gionale est √† la fois langue enseign√©e et langue d’enseignement dans plusieurs domaines d’activit√© et d’apprentissage. Ce cursus repose sur l’usage de la langue r√©gionale ou de la langue fran√ßaise comme langue d’enseignement. Le temps d’exposition √† l’une ou l’autre des langues apprises est adapt√© aux besoins des √©l√®ves et au projet p√©dagogique de l’√©cole/l’√©tablissement ou de la classe.

L’objectif des classes bilingues et des sections bilingues, de la maternelle au lyc√©e, est d’assurer une ma√ģtrise √©quivalente du fran√ßais et de la langue r√©gionale, que ce soit par la parit√© horaire hebdomadaire dans l’usage des deux langues ou par l’enseignement bilingue par la m√©thode dite immersive. Cet enseignement par immersion est une strat√©gie possible d’apprentissage de l’enseignement bilingue. S’agissant en particulier des trois cycles d’enseignement primaire consid√©r√©s dans leur globalit√©, cet enseignement associe l’utilisation de la langue r√©gionale et celle de la langue fran√ßaise pour parvenir rapidement √† une certaine aisance linguistique des √©l√®ves dans les deux langues. Le temps de pratique de chacune des deux langues peut varier dans la semaine, l’ann√©e scolaire ou encore √† l’√©chelle des cycles, en fonction des besoins effectivement constat√©s.

Le recours √† l’enseignement bilingue par m√©thode immersive est n√©cessairement facultatif pour l’√©l√®ve. Ce sont les repr√©sentants l√©gaux qui font la demande d’inscrire leur enfant dans une structure p√©dagogique qui propose cette m√©thode. Ce choix est guid√© par le projet p√©dagogique de l’√©cole ou de l’√©tablissement, qui doit d√®s lors √™tre pr√©sent√© en amont de l’inscription, contribuant ainsi au choix √©clair√© de l’√©l√®ve et de sa famille. Le recours au fran√ßais comme appui √† l’expression et √† la compr√©hension de l’enfant au cours des enseignements en langue r√©gionale reste int√©gr√© √† la d√©marche p√©dagogique en tant que de besoin.

La langue de communication utilis√©e par les personnels de l’√©cole ou de l’√©tablissement √† destination des parents d’√©l√®ves et des partenaires institutionnels est le fran√ßais. Le cas √©ch√©ant et selon le contexte, la langue r√©gionale peut √©galement √™tre utilis√©e en √©tant associ√©e au fran√ßais par des documents et une approche bilingues.

Afin que soit garantie aux √©l√®ves concern√©s la pleine ma√ģtrise du fran√ßais et de la langue r√©gionale, des √©valuations sont organis√©es dans les conditions fix√©es au IV de la pr√©sente circulaire.
IV. Piloter l’enseignement des langues et cultures r√©gionales
L’√©valuation des performances des √©l√®ves en mati√®re de ma√ģtrise de la langue fran√ßaise et de la langue r√©gionale

Le niveau de ma√ģtrise du fran√ßais et de la langue r√©gionale des √©l√®ves issus de parcours bilingues fait l’objet d’une √©valuation r√©guli√®re. Ainsi, une attention particuli√®re est port√©e aux r√©sultats de ces √©l√®ves aux √©valuations nationales de CP, de CE1 et de 6e qui tient compte des sp√©cificit√©s des sections bilingues. Des √©valuations compl√©mentaires, √©labor√©es en lien avec le conseil sup√©rieur des langues, permettent de suivre la progression des acquis linguistiques des √©l√®ves dans les deux langues tout au long de leur parcours.

Dans le cas o√Ļ le niveau de ma√ģtrise du fran√ßais constat√© est insuffisant, des solutions de rem√©diation et d’accompagnement sont propos√©es.

La r√©int√©gration de l’√©l√®ve dans un cursus d’enseignement non-bilingue peut √©galement √™tre envisag√©e √† tout moment de la scolarit√©.
La cr√©ation d’un conseil sup√©rieur des langues, dont un coll√®ge concernera les langues r√©gionales

Le conseil sup√©rieur des langues est une instance nationale de r√©flexion, de consultation et d’impulsion pour l’enseignement des langues vivantes √©trang√®res et r√©gionales et des langues anciennes. Il comprend en son sein un coll√®ge en charge de l’enseignement des langues r√©gionales, qui s’attache √† d√©velopper des r√©flexions didactiques et p√©dagogiques pour favoriser cet enseignement. Le conseil sup√©rieur des langues accompagne les acad√©mies dans la r√©alisation de formations acad√©miques visant √† renforcer la qualit√© des enseignements et √† assurer la coh√©rence des pratiques.
Le pilotage de la politique nationale et académique en faveur des langues régionales

Le conseil sup√©rieur des langues veille, dans le cadre g√©n√©ral de la politique des langues vivantes, au suivi et √† la coh√©rence de l’action p√©dagogique dans les acad√©mies concern√©es par l’enseignement des langues r√©gionales.

Au niveau acad√©mique, la carte acad√©mique des langues, telle qu’elle est √©labor√©e conform√©ment √† la circulaire no 2015‚ÄĎ173 du 20 octobre 2015, permet de mieux valoriser les langues vivantes r√©gionales et repr√©sente un outil important pour d√©velopper leur enseignement selon un plan pluriannuel d√©fini par chaque acad√©mie, adapt√© √† ses besoins et √† ses caract√©ristiques, en lien avec les conseils acad√©miques des langues r√©gionales. Elle est utile aux recteurs d’acad√©mie pour d√©finir une politique des langues vivantes qui tienne compte des orientations nationales, des sp√©cificit√©s locales et du cadre l√©gal en vigueur. Elle est un √©l√©ment de l’information qui doit √™tre fournie aux familles aux termes de l’article L. 312‚ÄĎ10 du Code de l’√©ducation. En outre, la cr√©ation d’une agr√©gation des langues de France en 2017 permet d√©sormais la cr√©ation d’un vivier d’IA‚ÄĎIPR de langues de France recrut√©s nationalement et charg√©s de remplir aupr√®s des recteurs des missions de conseillers et de veiller en particulier √† la qualit√© des enseignements dispens√©s.

Le conseil acad√©mique des langues r√©gionales est associ√© √† la d√©finition et √† l’actualisation r√©guli√®re de la carte acad√©mique des langues, et veille √† la diversit√© des modes d’enseignement des langues et cultures r√©gionales propos√©s, ainsi qu’√† la coh√©rence de l’offre d’enseignement des langues et cultures r√©gionales, tant en termes de sites d’enseignement sur un m√™me territoire que de continuit√© d’un niveau √† l’autre, de l’√©cole primaire au lyc√©e. Il est consult√©, ainsi que le pr√©voit l’article D. 312‚ÄĎ34 du Code de l’√©ducation, sur les projets de mise en place d’un enseignement bilingue dans les √©coles et sections langues r√©gionales des coll√®ges et des lyc√©es d√©cid√©s par le recteur. L’ouverture de sites bilingues doit s’appuyer sur l’existence d’une demande parentale av√©r√©e et faire l’objet d’une concertation large impliquant l’ensemble des acteurs concern√©s. L’avis du conseil acad√©mique des langues r√©gionales est √©galement recueilli sur les actions de formation initiale et continue sp√©cifiques engag√©es dans l’acad√©mie, qui font l’objet de la vigilance et du soutien n√©cessaires pour garantir des ressources humaines suffisantes et comp√©tentes.

Les articles D. 312‚ÄĎ33 √† D. 312‚ÄĎ39 du Code de l’√©ducation fixent la composition et les modalit√©s de fonctionnement des conseils acad√©miques des langues r√©gionales, qui se r√©unissent au moins deux fois par an. Lorsque le recteur le juge n√©cessaire, notamment en raison de la diversit√© des questions √† traiter et de l’existence de plusieurs langues r√©gionales dans la m√™me acad√©mie, le conseil est r√©uni en groupes techniques restreints. Les r√©sultats des travaux de ces groupes techniques sont soumis √† l’avis du conseil acad√©mique.

Acad√©mies et collectivit√©s territoriales sont invit√©es √† formaliser dans des conventions les modalit√©s de leur coop√©ration pour d√©velopper et encourager l’apprentissage des langues et cultures r√©gionales. De m√™me, l√† o√Ļ existent des offices publics de langue r√©gionale, ceux-ci sont √©troitement associ√©s, notamment √† travers ces conventions, √† l’√©laboration et √† la mise en Ňďuvre de la politique acad√©mique des langues r√©gionales. Les conventions veillent √† respecter les orientations de la politique nationale et s’appuient sur les travaux et recommandations du conseil sup√©rieur des langues.

Dans ce cadre, l’implication des collectivit√©s peut prendre des modalit√©s tr√®s diverses, comme :

la prise en charge d’intervenants ext√©rieurs dans les √©coles sur le temps scolaire ;
l’aide au d√©veloppement de projets et l’offre de ressources p√©dagogiques ;
la mise en Ňďuvre d’actions culturelles p√©ri- ou extra- scolaires ;
la diffusion d’informations aupr√®s des parents et des √©l√®ves ;
l’√©valuation et l’analyse de la demande d’apprentissage des langues et cultures r√©gionales de la part des √©l√®ves et des familles.

La coordination acad√©mique entre les diff√©rents niveaux d’enseignement, l’animation, le suivi du dispositif d’enseignement des langues et cultures r√©gionales sont plac√©s sous la responsabilit√© d’un coordonnateur acad√©mique, inspecteur ou charg√© de mission d’inspection, d√©sign√© par le recteur.

La pr√©sente circulaire abroge la circulaire n¬į 2017-072 du 12-4-2017.
Pour le ministre de l’√Čducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par d√©l√©gation,
Le directeur g√©n√©ral de l’enseignement scolaire,
√Čdouard Geffray
Informa:BOEN (16-XII-2021)

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Que tothom ho sàpiga: